EDITEUR DU SITE :
Hébergeur : OVH
Adresse : https://www.ovhcloud.com/fr/
Atelier Normand - Atelier Tools - Immatriculation au RCS Siret 98978362600017 - Tva intracommunautaire : FR82989783626
Tel: 02 31 80 28 66 - www.lateliernromand.fr
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
La société L'Atelier Normand met à disposition sur son site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans les mentions légales de son site internet. En accédant à ce site, vous en acceptez tacitement les conditions d'utilisation. L'Atelier Normand se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. L'utilisation du site est soumise à la version la plus récente des conditions d'utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
Le site www.lateliernormand.fr est utilisé par l'internaute à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. L'Atelier Normand ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
DROITS D'AUTEUR :
Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la société L'Atelier Normand.
UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l'impression des documents et informations proposés sur le site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.
Échanger dans le cadre d’une demande d’information ou de devis
Assurer le suivi administratif et commercial des demandes
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous.
Hébergeur : OVH
Adresse : https://www.ovhcloud.com/fr/
Atelier Normand - Atelier Tools - Immatriculation au RCS Siret 98978362600017 - Tva intracommunautaire : FR82989783626
Tel: 02 31 80 28 66 - www.lateliernromand.fr
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
La société L'Atelier Normand met à disposition sur son site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans les mentions légales de son site internet. En accédant à ce site, vous en acceptez tacitement les conditions d'utilisation. L'Atelier Normand se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. L'utilisation du site est soumise à la version la plus récente des conditions d'utilisation publiée sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l'utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s'ajoutent aux conditions d'utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d'utilisation. Le non-respect de l'une ou l'autre des conditions d'utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d'utiliser ce site.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
Le site www.lateliernormand.fr est utilisé par l'internaute à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. L'Atelier Normand ne pourra en aucun cas être tenue responsable :
- de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l'utilisation du site, ou au contraire de l'impossibilité de son utilisation ;
- d'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation, d'une mauvaise configuration de l'ordinateur de l'utilisateur, ou encore de l'emploi d'un navigateur peu usité par l'utilisateur
- du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l'utilisateur à partir du site
DROITS D'AUTEUR :
Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois. Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de la société L'Atelier Normand.
UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l'impression des documents et informations proposés sur le site ne s'appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.
- Les documents ne peuvent être utilisés qu'à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
- Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit
- Les documents et informations du site ne peuvent être diffusés sans autorisation préalable de la société L'Atelier Normand
- Les droits d'auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations ne peuvent en aucun cas être modifiés ou supprimés
- L'Atelier Normand se réserve le droit de supprimer l'autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de L'Atelier Normand
- Les droits qui sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété
- Données personnelles collectées via le formulaire de contact du site, nous pouvons collecter les données suivantes (Nom et prénom - Adresse email-Numéro de téléphone (si renseigné)-Contenu du message). Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour :
Échanger dans le cadre d’une demande d’information ou de devis
Assurer le suivi administratif et commercial des demandes
- Les données sont destinées exclusivement à ATELIER NORMAND - atelier tools. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers. Durée de conservation des données issues des formulaires de contact sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact
- Sécurité des données Les données sont transmises par email et conservées de manière sécurisée.
Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre afin de protéger les données contre tout accès non autorisé
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit d’effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d’opposition
Il est ici rappelé que conformément à la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, qu'aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, contactez-nous.
